Hausse de la TVA : Bouygues Telecom va uniquement augmenter ses tarifs sur ses offres ADSL
Après SFR et Orange, Bouygues Telecom vient d'annoncer à son tour qu'il répercutera la hausse de la TVA sur son offre Bbox. Bouygues Telecom était jusqu'à présent le dernier des trois opérateurs à communiquer concernant la répercussion de la hausse de la TVA. En revanche, le troisième opérateur mobile français a décidé de ne pas augmenter les prix de ses forfaits mobiles.
Bouygues Telecom appliquera donc uniquement la nouvelle TVA sur ses offres fixes ADSL, soit une augmentation de 1,88€ par mois correspondant à la répercussion exacte de la hausse de TVA appliquée au tarif de l'offre Bbox à 29,90€. Le tarif de la Bbox fibre reste inchangé à 39,90€.
Rappelons que de leur côté, Orange et SFR ont décidé d'appliquer une hausse de 2 à 3 euros sur leur offres internet et mobile. En n'appliquant pas la hausse de la TVA sur ses forfaits mobiles, il s'agit pour l'opérateur d'une opportunité afin d'attirer les abonnés de ses concurrents qui seront libérés de leur engagement à compter du 1er février :
"Bouygues Telecom souhaite que cette décision contribue à l'animation concurrentielle du marché du mobile au cours du premier semestre 2011. A partir du 1er février plusieurs millions de personnes seront libérées de leur engagement chez des opérateurs concurrents. En effet, le tarif de leur offre ayant augmenté, ils pourront, pendant quatre mois, sans frais de résiliation, choisir de rejoindre Bouygues Telecom", indique l'opérateur dans son communiqué.
A partir du 1er février 2011, cette hausse de la TVA aura surtout un effet bénéfique pour les consommateurs. Les abonnés mobile et internet des trois opérateurs dont les tarifs d'abonnement vont augmenter, pourront pendant quatre mois, résilier sans frais leur abonnement tout en gardant leur téléphone mobile subventionné. En effet, un article du code de la consommation précise qu'en cas de changement de tarification à la hausse, l'abonné à la possibilité de résilier son contrat sans frais, jusqu'à quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification tarifaire.
Cette hausse de tarif est considérée comme une modification du contrat de service et par conséquent, l'abonné peut résilier son contrat sans frais, pour ce motif dès que le nouveau tarif est appliqué par l'opérateur. Le client aura la possibilité de quitter son opérateur, alors même que celui-ci a subventionné massivement le prix du téléphone mobile.