Bouygues Télécom attaque Nomad

Un litige oppose Bouygues Télécom et une société bretonne sur la propriété de la marque Nomad. Bouygues Télécom accuse la société d'avoir utilisé le nom de sa carte prépayée.

La société bretonne, créée en 1992 et située à Plourin-lès-Morlaix dans le Finistère, édite et commercialise les CD-Roms de langues étrangères.

En avril 1997, la société Edulang qui s'appelait Nomad, créée son site Internet nomad.fr, sur lequel elle vend ses produits. De son côté, Bouygues Télécom lance en novembre 1997 sa carte Nomad.

Face à cette situation, l'entreprise bretonne Edulang, dirigée par Michel Nizon, demande à Bouygues Télécom de cesser d'utiliser le nom Nomad, en vain. Par la suite, la société décide de changer de nom pour devenir Edulang. En novembre 1999, Bouygues Télécom propose à la société de racheter le nom et le site pour une somme dérisoire mais l'entreprise bretonne refuse la transaction.

Mais pour Bouygues Télécom, la marque Nomad a été acquise en 1984 lors du rachat d'une de ses filiales d'une marque déposée par ATT (American Telecom and Télégraph). Le troisième opérateur français réclame désormais 5 millions de francs de dommages et intérêts, soit le chiffre d'affaires d'Edulang. Si Bouygues Télécom gagne son procès, la condamnation obligerait l'entreprise à déposer le bilan. A ce jour, Edulang emploie 8 salariés. Le tribunal de grande instance de Paris devra trancher le 27 septembre prochain.